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Marques déposées par monsieur MORVANT Philippe
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HABITAT SERVICES ALPES MARITIMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITAT SERVICES ALPES MARITIMES
Mr MORVANT Philippe

Numéro de dépôt :
1752864
Date de dépôt :
12/02/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2000
HABITAT SERVICES ALPES MARITIMES de MORVANT Philippe

Présentation de la marque HABITAT SERVICES ALPES MARITIMES

Déposée le 12 février 1990 par monsieur MORVANT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HABITAT SERVICES ALPES MARITIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MORVANT Philippe domicilié(e) 23 Avenue Villermont, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr MORVANT Philippe - France.

La marque HABITAT SERVICES ALPES MARITIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752864.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT SERVICES ALPES MARITIMES est expirée depuis le 12 février 2000.

MORVANT Philippe a également déposé les autres marques suivantes : WORLD CITIZEN , PONT-EUXIN


Mr MORVANT Philippe - 23 Avenue Villermont, 06000 NICE - France


Mr MORVANT Philippe - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-05

Inscription le 20 juillet 1998 - Renonciation partielle n°258158 - Publication au BOPI 1998-07-20

Edition d'un guide relatif à l'habit Papier, carton, et produits de l'imprimerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.